Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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601 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

543 questions

  1. Question n° 21777 posée par M. Bernard Fournier

    Infirmiers et vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21841 posée par M. Jean-Claude Requier

    Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22756 posée par M. Guy Fischer

    Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21834 posée par Mme Laurence Garnier

    Implication des infirmiers dans la vaccination anti-Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

    Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21574 posée par M. Fabien Genet

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21896 posée par M. Olivier Paccaud

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21097 posée par M. Michel Charasse

    OGM et prescriptions médicales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03658 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie de médicaments destinés à traiter le cancer de la vessie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21792 posée par M. Antoine Lefèvre

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible