Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

601 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

543 questions

  1. Question n° 26409 posée par Mme Monique Lubin

    Expérimentation relative à l'organisation et au financement des transports de patients

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03799 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Possibilités de vaccination contre la Covid-19 avec un vaccin à ARN non messager

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11050 posée par M. Ronan Kerdraon

    Traitement de la dégénérescence maculaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11940 posée par Mme Aline Archimbaud

    Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23557 posée par M. Éric Kerrouche

    Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05805 posée par Mme Sabine Drexler

    Accès aux médicaments innovants contre la maladie du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22928 posée par Mme Véronique Guillotin

    Traitement du cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26172 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16917 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Exposition des enfants aux insecticides

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

    Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible