Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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601 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

543 questions

Question n° 07008 posée par Mme Laurence Cohen

Décrets sur la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06963 posée par M. Christian Bilhac

Traitements innovants du myélome multiple

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

25/05/2023
Pertinence
Question n° 06972 posée par Mme Sylviane Noël

Forte dégradation du service public de santé dans le département de la Haute-Savoie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

25/05/2023
Pertinence
Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne

Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06382 posée par M. Fabien Genet

Traitements innovants pour les malades du myélome multiple

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06430 posée par M. Hervé Maurey

Situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06478 posée par M. Michel Canévet

Myélome multiple et position de la Haute autorité de santé

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06277 posée par M. Jean-François Husson

Mise à disposition de traitements innovants pour guérir le myélome multiple

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06095 posée par Mme Marie Mercier

Situation des malades du myélome multiple

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/04/2023
Pertinence