Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 04626 posée par M. François Autain

    Communication du rapport relatif au régime juridique des autorisations de mise sur le marché des médicaments dérivés du sang et l'éthique du don

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03994 posée par M. Bernard Piras

    Risque de marchandisation des produits dérivés du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15049 posée par M. Philippe Leroy

    Statut juridique du plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15328 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Risque de commercialisation en France de médicaments issus de collectes rémunérées de sang et de plasma

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14259 posée par M. Roland Courteau

    Évolution de la filière du plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22756 posée par M. Guy Fischer

    Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14176 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

    Traçabilité du plasma sanguin importé en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24031 posée par M. Guy Fischer

    Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14062 posée par M. Alain Duran

    Plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible