Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 24208 posée par M. Gilbert Bouchet

    Collecte mobile de plasma et augmentation des tarifs de cession en matière du don du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17021 posée par M. Gérard Longuet

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04598 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Traçabilité des plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02305 posée par Mme Cécile Cukierman

    Traçabilité du plasma traité par solvant détergent

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02270 posée par M. Didier Guillaume

    Traçabilité du plasma sanguin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

    Traçabilité du plasma sanguin importé en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01394 posée par M. Jacques Genest

    Système transfusionnel

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00778 posée par M. Yves Détraigne

    Don du sang et traçabilité du plasma

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible