Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron

Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet

Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Patrick Chaize

Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13462 posée par M. Joël Guerriau

Dangers de certains fongicides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/12/2019
Pertinence
Question n° 10497 posée par M. Michel Raison

Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10563 posée par M. Cédric Perrin

Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence
Question n° 09273 posée par Mme Colette Giudicelli

Utilisation de fongicides toxiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate et distorsion de concurrence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07208 posée par M. François Bonhomme

Présence de nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/10/2018
Pertinence