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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 23724 posée par Mme Vivette Lopez
Cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 11940 posée par Mme Aline Archimbaud
Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11219 posée par M. Jean-Claude Leroy
Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07981 posée par M. Roland Courteau
Exploitation des maïs transgéniques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13937 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Encadrement réglementaire des compléments alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 13646 posée par M. Marcel Rainaud
Arrêtés d'application du décret du 20 mars 2006
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 24031 posée par M. Guy Fischer
Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22756 posée par M. Guy Fischer
Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15752 posée par Mme Gisèle Printz
Base informatique sur les médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz
Base informatique sur les médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence