Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 18971 posée par M. Pascal Allizard

    Mise en oeuvre des futurs vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21213 posée par M. Olivier Rietmann

    Autorisation de mise sur le marché du vaccin Moderna

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19893 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retard dans la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20606 posée par Mme Laurence Garnier

    Initiatives françaises de production de vaccins anti-Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21707 posée par M. Bruno Rojouan

    Extension des compétences vaccinales aux infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21554 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Vaccination anti Covid-19 à domicile par les infirmières libérales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21862 posée par M. Daniel Laurent

    Demande de reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21902 posée par M. Patrice Joly

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21777 posée par M. Bernard Fournier

    Infirmiers et vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21574 posée par M. Fabien Genet

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible