Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

Faciliter la production du médicament en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00116 posée par M. Loïc Hervé

Marchandisation du plasma par des laboratoires privés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00778 posée par M. Yves Détraigne

Don du sang et traçabilité du plasma

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00856 posée par M. Cédric Perrin

Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Michel Raison

Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00963 posée par M. Michel Raison

Traitement contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Cédric Perrin

Traitement contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01394 posée par M. Jacques Genest

Système transfusionnel

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01427 posée par M. Jean Louis Masson

Mentions sur les boîtes des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/10/2017
Pertinence