Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

    Remboursement des traitements préventifs des migraines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03255 posée par M. Arnaud Bazin

    Prise en charge des malades du cancer par le radium 223

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03369 posée par M. Philippe Adnot

    Non remboursement en France du traitement au dichlorure de radium 223

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00988 posée par M. Cédric Perrin

    Traitement contre l'alcoolisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03390 posée par M. Jean-François Longeot

    Remboursement du traitement au radium 223 du cancer de la prostate

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21179 posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge des patientes atteintes d'un cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07181 posée par M. Cédric Perrin

    Traitement contre l'alcoolisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

    Remboursement des traitements contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible