Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

399 questions

Question n° 21265 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation de l'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal

Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21371 posée par M. Michel Thiollière

Utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21385 posée par M. André Boyer

Conséquences pour la filière fruits et légumes du projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21755 posée par M. Jean Louis Masson

Accès du public au dossier toxicologique des OGM

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

Aides d'urgence à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22210 posée par M. Michel Mercier

Aides aux éleveurs de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22795 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Insuffisance des aides destinées aux aviculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/04/2006
Pertinence