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Questions avec réponses

37 questions

1. Question n° 0263G posée par M. Pierre Médevielle

   Plan Écophyto 2030

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   27/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 03237 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Toxicité des roses

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   15/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 01349 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Gestion des digestats de méthanisation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   23/08/2018

   Pertinence

8. Question n° 05662 posée par M. Alain Anziani

   Conséquences de la présence d'irgarol sur la mortalité des huîtres du bassin d'Arcachon

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   04/04/2013

   Pertinence

9. Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet

   Plan Ecophyto 2018 et adaptation aux réalités du terrain

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/10/2012

   Pertinence

10. Question n° 19261 posée par M. Alain Fauconnier

    Autorisation d'utilisation du Cruiser OSR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    30/06/2011

    Pertinence