Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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305 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

290 questions

  1. Question n° 08107 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08159 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08012 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08061 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

    Environnement et agriculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07192 posée par M. François Bonhomme

    Interdiction du glyphosate et distorsion de concurrence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07227 posée par M. Emmanuel Capus

    Encadrement et gestion des digestats de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06284 posée par M. Maurice Antiste

    Homologations européennes des matières actives de pesticides

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible