Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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305 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

290 questions

Question n° 11786 posée par M. Joël Labbé

Prosulfocarbe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11239 posée par M. Michel Vaspart

Décrets d'application de la loi n°2016-1015 du 25 juillet 2016

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10563 posée par M. Cédric Perrin

Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10321 posée par M. Daniel Laurent

Garantie sur le lissage de l'utilisation du cuivre dans le secteur viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/05/2019
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère des sports

25/04/2019
Pertinence
Question n° 09273 posée par Mme Colette Giudicelli

Utilisation de fongicides toxiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0622G posée par M. Pierre Médevielle

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2019
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08316 posée par Mme Jacky Deromedi

Lutte contre le charançon du palmier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08216 posée par Mme Christine Prunaud

Utilisation de désherbants à base de prosulfocarbe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence