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Questions avec réponses

57 questions

1. Question n° 19261 posée par M. Alain Fauconnier

   Autorisation d'utilisation du Cruiser OSR

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011

   Pertinence

2. Question n° 19262 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Risques majeurs de la mise sur le marché du Cruiser OSR pour les populations d'abeilles et la production agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011

   Pertinence

3. Question n° 19265 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Qualité des protocoles d'expertise

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/06/2011

   Pertinence

4. Question n° 19719 posée par M. Michel Bécot

   Difficultés d'application des dispositions concernant les équipements sous pression

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   04/08/2011

   Pertinence

5. Question n° 19783 posée par M. Daniel Laurent

   Simplification des mesures réglementaires pour les installations existantes des équipements sous pression

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   04/08/2011

   Pertinence

6. Question n° 19879 posée par Mme Christiane Demontès

   Réglementation des équipements sous pression

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   25/08/2011

   Pertinence

7. Question n° 20427 posée par M. Daniel Dubois

   Réglementation des équipements sous pression

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/10/2011

   Pertinence

8. Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet

   Plan Ecophyto 2018 et adaptation aux réalités du terrain

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/10/2012

   Pertinence

9. Question n° 05662 posée par M. Alain Anziani

   Conséquences de la présence d'irgarol sur la mortalité des huîtres du bassin d'Arcachon

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   04/04/2013

   Pertinence

10. Question n° 09583 posée par Mme Sophie Primas

    Application de l'ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    05/12/2013

    Pertinence