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Questions avec réponses

57 questions

1. Question n° 06951 posée par M. Laurent Burgoa

   Fermeture des stations de lavage automatique pour lutter contre la sécheresse

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   25/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0263G posée par M. Pierre Médevielle

   Plan Écophyto 2030

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 03237 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Toxicité des roses

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   15/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01150 posée par M. François Bonneau

   Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01349 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00563 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    07/07/2022

    Pertinence