Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24869 posée par M. Guy Fischer

    Développement des produits naturels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26282 posée par M. Bernard Murat

    Pesticides et protection des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26547 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif aux produits antiparasitaires et à usage agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02803 posée par M. Ambroise Dupont

    Filières d'assainissement non collectif applicables aux habitations

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

    Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible