Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 08383 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des apiculteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

16/04/2009
Pertinence
Question n° 07158 posée par Mme Christiane Demontès

Interdiction de la commercialisation du Cruiser

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07215 posée par M. Roland Courteau

Surmortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07227 posée par M. Marc Daunis

Pesticide systémique Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07081 posée par M. Yves Daudigny

Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/01/2009
Pertinence
Question n° 06962 posée par M. Jean-Marc Pastor

Autorisation de mise sur le marché du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/01/2009
Pertinence
Question n° 06923 posée par Mme Annie David

Autorisation de mise sur le marché du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/01/2009
Pertinence
Question n° 06770 posée par Mme Patricia Schillinger

Utilisation de l'insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06783 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mise sur le marché de l'insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06824 posée par Mme Jacqueline Panis

Utilisation de l'insecticide systémique Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence