Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 13462 posée par M. Joël Guerriau

    Dangers de certains fongicides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12892 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Usage de produits phytosanitaires interdits par des agriculteurs frontaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12502 posée par M. François Bonhomme

    Zones non traitées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11786 posée par M. Joël Labbé

    Prosulfocarbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11239 posée par M. Michel Vaspart

    Décrets d'application de la loi n°2016-1015 du 25 juillet 2016

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10563 posée par M. Cédric Perrin

    Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10321 posée par M. Daniel Laurent

    Garantie sur le lissage de l'utilisation du cuivre dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09273 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation de fongicides toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

    Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible