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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
266 questions
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Question n° 19297 posée par Mme Michèle André
Autorisation du Cruiser OSR et risque pour les abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19336 posée par M. Michel Boutant
Réglementation des traitements phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19343 posée par M. Bernard Piras
Autorisation du Cruiser OSR pour le traitement des semences telles que le colza
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19208 posée par M. Roland du Luart
Évaluation des risques des traitements phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19255 posée par M. Serge Andreoni
Contraintes de l'arrêté du 12 septembre 2006 pour les exploitations arboricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19261 posée par M. Alain Fauconnier
Autorisation d'utilisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19262 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Risques majeurs de la mise sur le marché du Cruiser OSR pour les populations d'abeilles et la production agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19264 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Transversalité des arbitrages en matière de pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19265 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Qualité des protocoles d'expertise
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19273 posée par M. François Rebsamen
Nouveau pesticide pour le traitement des semences de colza
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence