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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
266 questions
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Question n° 07981 posée par M. Roland Courteau
Exploitation des maïs transgéniques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07429 posée par Mme Michelle Meunier
Impacts des variétés tolérantes aux herbicides sur les abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07183 posée par M. François Grosdidier
Juridiction compétente pour statuer sur la légalité des autorisations de mise sur le marché des pesticides
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 06902 posée par Mme Sophie Primas
Plafond d'emplois à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 06501 posée par Mme Corinne Bouchoux
Mesures de précaution engagées au sujet des variétés tolérantes aux herbicides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06154 posée par M. Joël Labbé
Graves irrégularités dans la délivrance d'autorisations de mises sur le marché de pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05877 posée par M. Alain Néri
Viticulture et produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05662 posée par M. Alain Anziani
Conséquences de la présence d'irgarol sur la mortalité des huîtres du bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05514 posée par Mme Patricia Schillinger
Pesticides et apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05387 posée par M. François Marc
Demande d'interdiction totale et définitive des pesticides systémiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence