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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
53 questions
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Question n° 06951 posée par M. Laurent Burgoa
Fermeture des stations de lavage automatique pour lutter contre la sécheresse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin
Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03237 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini
Toxicité des roses
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin
Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01150 posée par M. François Bonneau
Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 01349 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00563 posée par M. Pierre Charon
Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gestion des digestats de méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence