Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

    Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin

    Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01150 posée par M. François Bonneau

    Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20427 posée par M. Daniel Dubois

    Réglementation des équipements sous pression

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20313 posée par M. Hervé Maurey

    Application de l'article 36 de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19879 posée par Mme Christiane Demontès

    Réglementation des équipements sous pression

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19719 posée par M. Michel Bécot

    Difficultés d'application des dispositions concernant les équipements sous pression

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19783 posée par M. Daniel Laurent

    Simplification des mesures réglementaires pour les installations existantes des équipements sous pression

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19604 posée par M. Daniel Dubois

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible