Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 03115 posée par M. Hervé Maurey

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03297 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03303 posée par M. Hervé Maurey

    Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03357 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03362 posée par M. Hervé Maurey

    Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03366 posée par M. Hervé Maurey

    Exonération de taxe foncière d'un cabinet médical

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04573 posée par M. Hervé Maurey

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04588 posée par M. Hervé Maurey

    Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04610 posée par M. Hervé Maurey

    Exonération de taxe foncière d'un cabinet médical

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06724 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation de vidange des piscines collectives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible