Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 04856 posée par M. Hervé Maurey

    Information des malades et des personnes en fin de vie sur leurs droits

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04857 posée par M. Hervé Maurey

    Certificat de décès et déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06213 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07487 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07712 posée par M. Hervé Maurey

    Immeuble délabré et pouvoir du maire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12391 posée par M. Hervé Maurey

    Maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15058 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15412 posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoir de verbalisation des maires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible