Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7696 questions

  1. Question n° 33594 posée par M. Serge Mathieu

    Centres de soins infirmiers: conditions d'agrément

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33741 posée par M. Claude Fuzier

    Réglementation des gaines shuntées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33785 posée par Mme Cécile Goldet

    Nettoiement du métro parisien: conditions d'hygiène

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02740 posée par Mme Cécile Goldet

    Problèmes posés par le nettoyage du métro parisien

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 34085 posée par M. Pierre Salvi

    Affaires sociales: globalisation des actions sanitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 34178 posée par M. Pierre Vallon

    "Dangers domestiques": information du public

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 34213 posée par M. Edouard Le Jeune

    Médecins scolaires: contribution aux données épidémiologiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 34218 posée par M. François Dubanchet

    Médecins de la protection maternelle et infantile: formation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 34267 posée par M. André Meric

    Protection contre les dangers des lignes à haute tension

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 34300 posée par M. Kléber Malécot

    Prévention des accidents domestiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible