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Questions avec réponses
7696 questions
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Question n° 03297 posée par M. Hervé Maurey
Demandes des psychologues
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03318 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03357 posée par M. Hervé Maurey
Rémunération des agents publics en arrêt maladie
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 03366 posée par M. Hervé Maurey
Exonération de taxe foncière d'un cabinet médical
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke
Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03134 posée par M. Jean-Noël Guérini
Santé périnatale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03202 posée par M. Jean-Pierre Decool
Prime Ségur pour les personnels administratifs et techniques des établissements de santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert
Phénomène des noyades en piscine
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03217 posée par M. Patrick Chaize
Conditionnement des médicaments
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03019 posée par Mme Laurence Garnier
Situation des buralistes face à la contrebande et à la contrefaçon de cigarettes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence