Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 16861 posée par M. Hervé Maurey

    Inquiétudes quant à la pénurie de vaccins obligatoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17172 posée par M. Hervé Maurey

    Ramassage des seringues usagées

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17370 posée par M. Hervé Maurey

    Limites du règlement comptable M4 pour la participation des communes aux frais de raccordement à des réseaux d'assainissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24592 posée par M. Hervé Maurey

    Projet d'ordonnance visant à transposer la directive européenne 2013/55/UE du 20 novembre 2013

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de médicaments dans les officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01319 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01323 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01340 posée par M. Hervé Maurey

    Application de l'article L. 5125-22 du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01347 posée par M. Hervé Maurey

    Exonération des maisons de santé de la taxe d'aménagement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01412 posée par M. Hervé Maurey

    Télémédecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible