Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

238 questions

  1. Question n° 08310 posée par M. Bernard Piras

    Contrôle des assainissements non collectifs et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08144 posée par M. François Autain

    Application de l'article L. 5323-4 du code de la santé publique relatif à la prévention des conflits d'intérêts au sein des personnels des agences de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05700 posée par M. François Autain

    Avenir de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

    Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02102 posée par M. Robert Hue

    Constat de risque d'exposition au plomb pour les baux reconduits tacitement

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01341 posée par M. Philippe Leroy

    Installation d'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0801G posée par M. Philippe Nogrix

    L'application des lois

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23970 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Parution du décret concernant la mise en oeuvre des messages sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1094S posée par Mme Catherine Procaccia

    Mise en oeuvre des messages sanitaires

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23750 posée par M. Bernard Seillier

    Lutte contre l'obésité : publication du décret indispensable à la mise en oeuvre des messages sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible