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Questions avec réponses
7696 questions
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Question n° 06845 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0402G posée par M. Hugues Saury
Rassemblement des gens du voyage dans le Loiret
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06679 posée par M. Bruno Rojouan
Pénurie de moyens en pédopsychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06724 posée par M. Hervé Maurey
Obligation de vidange des piscines collectives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 06580 posée par Mme Annick Billon
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06643 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux de mise en conformité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06523 posée par M. Fabien Gay
Difficultés d'accès à l'aide médicale d'État
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06561 posée par M. Dany Wattebled
Champ d'application de la réglementation relative aux nuisances sonores
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0624S posée par M. Bernard Buis
Encadrement des autorisations annuelles de débits de boissons temporaires pour les associations
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06425 posée par M. Alain Duffourg
Vaccination contre le papillomavirus
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence