Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

238 questions

  1. Question n° 14901 posée par M. Yann Gaillard

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14756 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Application de l'article 57 de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14809 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Indemnisation des victimes délibérément exposées aux essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14630 posée par M. Alain Milon

    Application de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14631 posée par M. François Autain

    Application de l'article 57 de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14636 posée par M. Guy Fischer

    Application de l'article 57 de la loi hôpital, patients, santé, territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles

    Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14656 posée par M. Rachel Mazuir

    Date de publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14669 posée par M. Jean-François Mayet

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14680 posée par M. Jean Bizet

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible