Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7696 questions

  1. Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

    Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26942 posée par M. Jean Cauchon

    Luttre contre la drogue: mise en place d'unité de soins spécifiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28350 posée par M. Francis Palmero

    Radiations électromagnétiques: effets sur les êtres vivants

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

    Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28714 posée par M. Claude Fuzier

    Mauvaise nutrition des Français: remèdes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29167 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas- de-Calais: bilan d'une étude sur les problèmes d'équipement et de santé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29973 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Services de vaccination: franchise postale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 30079 posée par M. Pierre Jeambrun

    Carte d'identité médicale: opportunité d'une création

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 31168 posée par M. Gilbert Deveze

    Vaccination antitétanique: obligation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 31209 posée par M. Francis Palmero

    Création d'un conseil supérieur de la santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible