Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

368 questions

Question n° 26251 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'insuffisance rénale

Réponse du ministère : Santé

22/06/2000
Pertinence
Question n° 26802 posée par M. Guy Fischer

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

13/07/2000
Pertinence
Question n° 27136 posée par M. André Dulait

Processus d'informatisation du système de santé

Réponse du ministère : Santé

03/08/2000
Pertinence
Question n° 27146 posée par M. André Dulait

Etablissement français des greffes

Réponse du ministère : Emploi

03/08/2000
Pertinence
Question n° 27817 posée par M. Jacques Legendre

Situation des personnes atteintes d'un handicap psychique

Réponse du ministère : Famille

21/09/2000
Pertinence
Question n° 28485 posée par M. Jacques Mahéas

Affectation dans des écoles privées d'infirmières scolaires de l'école publique

Réponse du ministère : Éducation

19/10/2000
Pertinence
Question n° 29619 posée par M. Ambroise Dupont

Traitement de l'insuffisance rénale par dialyse

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 30405 posée par M. Jean-François Humbert

Traitement de l'insuffisance rénale en Franche-Comté

Réponse du ministère : Santé

11/01/2001
Pertinence
Question n° 31113 posée par M. André Dulait

Etablissement français des greffes

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2001
Pertinence
Question n° 31749 posée par M. Daniel Hoeffel

Situation des personnes atteintes de certaines maladies dites rares ou orphelines

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence