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Questions avec réponses

87 questions

1. Question n° 18586 posée par M. Bernard Piras

   Difficultés des sociétés de négoce et interdiction de l'amiante

   Réponse du ministère : Économie

   31/10/1996

   Pertinence

2. Question n° 19740 posée par M. Bernard Piras

   Prévention des risques liés à la dissémination des plantes transgéniques

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/12/1996

   Pertinence

3. Question n° 06846 posée par M. Bernard Piras

   Réglementation de la pratique de l'échographie obstétricale

   Réponse du ministère : Santé

   12/03/1998

   Pertinence

4. Question n° 19341 posée par M. Bernard Piras

   Prise en charge des cures thermales

   Réponse du ministère : Emploi

   07/10/1999

   Pertinence

5. Question n° 23027 posée par M. Bernard Piras

   Evaluation de la sécurité sanitaire humaine

   Réponse du ministère : Recherche

   24/02/2000

   Pertinence

6. Question n° 25651 posée par M. Bernard Piras

   Projet de création d'un centre de soins palliatifs dans la région Rhône-Alpes

   Réponse du ministère : Santé

   01/06/2000

   Pertinence

7. Question n° 1015S posée par M. Bernard Piras

   Financement du réseau d'eau potable

   Réponse du ministère : Outre-mer

   07/02/2001

   Pertinence

8. Question n° 31424 posée par M. Bernard Piras

   Evolution du nombre des ophtalmologues

   Réponse du ministère : Santé

   22/02/2001

   Pertinence

9. Question n° 1164S posée par M. Bernard Piras

   Politique de lutte contre l'ambroisie

   Réponse du ministère : Équipement

   26/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 36516 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences sur la santé des téléphones mobiles

    Réponse du ministère : Santé

    15/11/2001

    Pertinence