Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 11723 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Difficultés de recouvrement des créances hospitalières

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13694 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Représentation des associations de protection de l'environnement au conseil départemental d'hygiène

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14688 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences des conditions de ressources pour l'allocation pour jeune enfant

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01299 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conventionnements des établissements et services publics sociaux avec les caisses régionales d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07890 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Interprétation de l'arrêté portant réglementation du fonctionnement des crèches

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20343 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Risques liés aux installations de chauffage défectueuses

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23531 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Dépistage systématique du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01257 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Rôle des diététiciens

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03217 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prévention des risques industriels et des risques professionnels

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04063 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible