Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 11510 posée par M. Bruno Belin

    Rumeur sur la vente de Biogaran

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08968 posée par M. Bruno Belin

    Présence du chlorothalonil dans l'eau potable

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08388 posée par M. Bruno Belin

    Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07882 posée par M. Bruno Belin

    Nuisances sonores lors des rave-party

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06848 posée par M. Bruno Belin

    Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0089G posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03394 posée par M. Bruno Belin

    Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques de préparateur technicien en pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01849 posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00963 posée par M. Bruno Belin

    Maladie de saturnisme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00968 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible