Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 08502 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des maires ruraux en matière d'hospitalisation d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

    OnSEXprime.fr

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06066 posée par Mme Marie Mercier

    Salariés des dispositifs d'appui à la coordination exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06067 posée par Mme Marie Mercier

    Stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05876 posée par Mme Marie Mercier

    Mal-être des enfants et adolescents et consommation excessive de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05291 posée par Mme Marie Mercier

    Situation des kinésithérapeutes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04689 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité du dispositif Santé Psy Étudiant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03688 posée par Mme Marie Mercier

    Enseignement de la natation auprès des enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01653 posée par Mme Marie Mercier

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des affections apparentées

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27555 posée par Mme Marie Mercier

    Acquisition des terres agricoles non réglementées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible