Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 19242 posée par Mme Marie Mercier

    Équipements de protection individuelle pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20571 posée par Mme Marie Mercier

    Équipements de protection individuelle pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20973 posée par Mme Marie Mercier

    Opticiens et mutuelles complémentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22998 posée par Mme Marie Mercier

    Pharmacie d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01470 posée par Mme Marie Mercier

    Campagne de l'institut national du cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05361 posée par Mme Marie Mercier

    Inquiétude des orthopédistes-orthésistes pour leurs patients et pour l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07147 posée par Mme Marie Mercier

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13206 posée par Mme Marie Mercier

    Pompes à insuline implantables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

    Autisme en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14835 posée par Mme Marie Mercier

    Pompes à insuline implantables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible