Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 18222 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/04/2011
Pertinence
Question n° 19651 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Enseignement de la théorie du genre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/07/2011
Pertinence
Question n° 00655 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Droit de prescription des infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 04182 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04579 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05646 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05816 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 09947 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence