Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 09539 posée par M. Robert Navarro

Accidents de la vie courante, cause nationale

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

09/07/2009
Pertinence
Question n° 11050 posée par M. Robert Navarro

Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 0768S posée par M. Robert Navarro

Restructuration de Sanofi-Aventis

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

21/01/2010
Pertinence
Question n° 16314 posée par M. Robert Navarro

Succès dans la lutte contre l'ESB

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

09/12/2010
Pertinence
Question n° 17961 posée par M. Robert Navarro

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 04208 posée par M. Robert Navarro

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04380 posée par M. Robert Navarro

Dispositif de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04426 posée par M. Robert Navarro

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04674 posée par M. Robert Navarro

Place des projets cyclables dans les programmations stratégiques régionales 2014-2020 du FEDER

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05657 posée par M. Robert Navarro

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence