Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 1165S posée par M. Alain Milon

    Souches embryonnaires

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10475 posée par M. Alain Milon

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0398G posée par M. Alain Milon

    Plan cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12907 posée par M. Alain Milon

    Vaccination anti-rotavirus

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0960S posée par M. Alain Milon

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14630 posée par M. Alain Milon

    Application de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03569 posée par M. Alain Milon

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les caisses primaires d'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04212 posée par M. Alain Milon

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04452 posée par M. Alain Milon

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04945 posée par M. Alain Milon

    Accès aux clefs de déchiffrement et aux données publiques de santé, afin d'assurer un suivi des prescriptions de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible