Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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613 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

515 questions

Question n° 10048 posée par M. Léon Fatous

Délivrance des médicaments au public

Réponse du ministère : Santé publique

23/02/1995
Pertinence
Question n° 10396 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diéthylsilboerstrol

Réponse du ministère : Santé

03/03/1983
Pertinence
Question n° 26350 posée par M. Philippe François

Intoxication par trichines

Réponse du ministère : Santé

17/10/1985
Pertinence
Question n° 0368G posée par M. François Lesein

Mise sur le marché du G. CSF

Réponse du ministère : Famille

15/11/1991
Pertinence
Question n° 09700 posée par M. Daniel Percheron

Sociétés de portage de médicaments à domicile

Réponse du ministère : Santé publique

02/02/1995
Pertinence
Question n° 18170 posée par M. Gérard Delfau

Excès en matière de prescriptions médicales pour des régimes amaigrissants

Réponse du ministère : Santé

28/06/1984
Pertinence
Question n° 01906 posée par M. Robert Schmitt

Médicaments remboursés: publicité déguisée

Réponse du ministère : Santé

12/02/1981
Pertinence
Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

Réponse du ministère : Santé

05/01/1979
Pertinence
Question n° 08021 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pharmacovigilance: organisation

Réponse du ministère : Santé

01/10/1982
Pertinence
Question n° 15917 posée par M. Emmanuel Hamel

Mélatonine

Réponse du ministère : Santé

06/06/1996
Pertinence