Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Postes d'internes de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 14429 posée par M. André Delelis

Santé publique: prévention et recherche

Réponse du ministère : Santé

08/12/1983
Pertinence
Question n° 07561 posée par M. Claude Huriet

Reconnaissance du certificat d'études spécialisées en santé publique

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/12/1989
Pertinence
Question n° 02911 posée par M. Henri Caillavet

"Négativeur": règlementation

Réponse du ministère : Santé

30/04/1981
Pertinence
Question n° 21155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du CUSA System

Réponse du ministère : Santé

27/12/1984
Pertinence
Question n° 02441 posée par M. Raymond Poirier

Avenir de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé

24/10/1981
Pertinence
Question n° 35112 posée par M. Henri Caillavet

"Négativateur": réglementation

Réponse du ministère : Santé

03/09/1980
Pertinence
Question n° 21357 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation du traitement TPA (activateur tissulaire plastinogène) en France

Réponse du ministère : Santé

10/01/1985
Pertinence
Question n° 01638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réapparition de la leptospirose en France

Réponse du ministère : Santé

09/09/1981
Pertinence
Question n° 34841 posée par M. Georges Treille

Institution d'un carnet de santé pour chaque citoyen

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence