Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

322 questions

Question n° 00049 posée par Mme Rolande Perlican

Situation du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Santé

26/04/1978
Pertinence
Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

Visite de santé pour les femmes au foyer

Réponse du ministère : Santé

25/05/1978
Pertinence
Question n° 34213 posée par M. Edouard Le Jeune

Médecins scolaires: contribution aux données épidémiologiques

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 34218 posée par M. François Dubanchet

Médecins de la protection maternelle et infantile: formation

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 34628 posée par M. André Meric

Médecine scolaire: développement

Réponse du ministère : Éducation

24/06/1980
Pertinence
Question n° 34841 posée par M. Georges Treille

Institution d'un carnet de santé pour chaque citoyen

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34855 posée par M. René Jager

Adaptation des postes de travail à l'état de santé des individus

Réponse du ministère : Travail

16/07/1980
Pertinence
Question n° 35112 posée par M. Henri Caillavet

"Négativateur": réglementation

Réponse du ministère : Santé

03/09/1980
Pertinence
Question n° 02911 posée par M. Henri Caillavet

"Négativeur": règlementation

Réponse du ministère : Santé

30/04/1981
Pertinence
Question n° 01193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention primaire et éducation sanitaire: développement

Réponse du ministère : Santé

29/07/1981
Pertinence