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Questions avec réponses

769 questions

1. Question n° 1014S posée par M. Cédric Vial

   Décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie dans les communes de moins de 2 500 habitants

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   11/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 1006S posée par Mme Audrey Linkenheld

   Difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse français

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

   Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

   Eau potable et présence de chlorothalonil

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0945S posée par M. Olivier Paccaud

   Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0909S posée par M. Ian Brossat

   Fermeture de l'hôpital Bichat

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   09/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

    Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    08/06/2023

    Pertinence