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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0013A posée par Mme Annie David

   Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   18/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 0002A posée par Mme Aline Archimbaud

   Droits sanitaires et sociaux des détenus

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   28/02/2013

   Pertinence

3. Question n° 0054A posée par Mme Michèle André

   Situation des personnes prostituées

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   31/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont

   Plan autisme 2008 - 2010

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   14/05/2009

   Pertinence

5. Question n° 0020A posée par M. Nicolas About

   Lutte contre les addictions

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/06/2008

   Pertinence

6. Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot

   Politique de lutte contre l'obésité

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   20/12/2007

   Pertinence

7. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

   Epidémie de légionellose

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2004

   Pertinence

8. Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait

   Politique nationale de lutte contre les drogues illicites

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   16/12/2003

   Pertinence

9. Question n° 0039A posée par M. Gérard Delfau

   Résorption des décharges brutes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   21/11/2001

   Pertinence

10. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    05/02/1997

    Pertinence