Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

308 questions

Question n° 1302G posée par Mme Laurence Cohen

Gratuité des masques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon

Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

Pesanteur administrative des agences régionales de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

Sortie du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1262G posée par M. Laurent Lafon

Conditions de la réouverture des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1264G posée par M. Philippe Mouiller

Crise et difficultés rencontrées par les plus fragiles et question des masques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1265G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Fin du déconfinement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1247G posée par M. Jean-Claude Requier

Accueil du public dans les commerces alimentaires

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1248G posée par M. Pierre Laurent

Avenir de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence