Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 18920 posée par M. Bruno Belin

    Augmentation de la pénurie des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23578 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24886 posée par M. Bruno Belin

    Situation des sages-femmes et maïeuticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin

    Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00269 posée par M. Bruno Belin

    Augmentation des déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00963 posée par M. Bruno Belin

    Maladie de saturnisme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00968 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00991 posée par M. Bruno Belin

    Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00992 posée par M. Bruno Belin

    Situation des officines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible