Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

Question n° 26442 posée par M. Roger Poudonson

Campagne "la bataille pour une bonne hygiène dentaire"

Réponse du ministère : Santé

24/05/1978
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Jean Cluzel

Dentistes: développement de la prévention

Réponse du ministère : Santé

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02706 posée par M. Jean Cauchon

Prévention dentaire: développement

Réponse du ministère : Solidarité

06/11/1981
Pertinence
Question n° 21148 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Campagne de prévention bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

20/12/1984
Pertinence
Question n° 23469 posée par M. Bernard Charles Hugo

Campagne pour l'hygiène bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

02/05/1985
Pertinence
Question n° 23853 posée par M. Raymond Bouvier

Campagne à la télévision, dans la presse et les écoles en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

23/05/1985
Pertinence
Question n° 24311 posée par M. Pierre Vallon

Education en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

13/06/1985
Pertinence
Question n° 26314 posée par M. Josselin de Rohan

Prévention des affections dentaires

Réponse du ministère : Santé

17/10/1985
Pertinence
Question n° 28124 posée par M. Josselin de Rohan

Prévention des affections dentaires

Réponse du ministère : Santé

06/02/1986
Pertinence
Question n° 00418 posée par M. François Collet

Situation d'un chirurgien-dentiste naturalisé français

Réponse du ministère : Santé et famille

24/04/1986
Pertinence