Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17953 posée par M. François Patriat

    Respect du code de la santé publique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14964 posée par M. Fernand Demilly

    Rôle de l'Etat à l'échelon territorial en matière de santé publique

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34855 posée par M. René Jager

    Adaptation des postes de travail à l'état de santé des individus

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0016G posée par M. François Trucy

    Instauration du carnet de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11211 posée par M. Edouard Le Jeune

    Insuffisance de l'utilisation des traitements de la douleur dans la lutte contre le cancer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11077 posée par M. Marcel Bony

    Politique préventive à l'égard du virus Ebola

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14674 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de la santé à l'égard du diabète

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11503 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prévention du cancer du sein

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible